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Marques déposées par DISTILLERIE DE BOURGOGNE
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DISTILLERIE DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DE BOURGOGNE
DISTILLERIE DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
1747359
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
08/08/1999
DISTILLERIE DE BOURGOGNE de DISTILLERIE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque DISTILLERIE DE BOURGOGNE

Déposée le 8 août 1989 par DISTILLERIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « DISTILLERIE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE DE BOURGOGNE, domicilié(e) S.A.R.L., 11 rue Lemoce Fraix, B.P. No 4, 89500 VILLENEUVE S/YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL MORANGE, son gérant - France.

La marque DISTILLERIE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 8 août 1999.

DISTILLERIE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : DELYS , EC LA DIVE , NOYAU D'IRANCY , LE GUIGNON , NECTAR , LIQUEUR DE LA FORET D'OTHE NOISETTE CHICANNE EC , CHICANNE , LA MADELEINE


DISTILLERIE DE BOURGOGNE - S.A.R.L., 11 rue Lemoce Fraix, B.P. No 4, 89500 VILLENEUVE S/YONNE - France


M. MICHEL MORANGE, son gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

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